Question:
quel est le quota d cigarettes et d alcool a la douane?
francky
2006-08-11 07:09:20 UTC
quel est le quota d cigarettes et d alcool a la douane?
Dix réponses:
Abeille_QR
2006-08-11 07:12:09 UTC
Le tout ici pour un pays de l'UE:

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F804.xhtml



et ici pour un pays autre que UE

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F812.xhtml?&n=Imp%C3%B4t,%20taxe%20et%20douane&l=N13&n=Douane&l=N230&n=Entr%C3%A9e%20en%20France%20depuis%20un%20pays%20hors%20CE&l=N227



Tabac depuis pays de l'UE (sauf Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie et de la République tchèque qui ont une quantité particulière non indiquée sur le site)

jusqu'à 1 kilogramme de tabacs (soit, dans le cas le plus fréquent, 5 cartouches de cigarettes), aucune formalité à accomplir,



Tabac depuis autres pays :

Cigarettes: 200 unités, ou Cigarillos: 100 unités, ou Cigares: 50 unités, ou Tabac: 250 grammes





Alcool depuis UE :

Ces seuils s'appliquent par personne et il est possible de cumuler ces différentes catégories d'achats :

boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka par exemple) : 10 litres,

produits intermédiaires (vermouths, portos, madère par exemple) : 20 litres,

vins : 90 litres dont 60 litres maximum de vins mousseux,

bières : 110 litres.



Alcool depuis un autre pays:

2 litres de vin tranquille et :

soit un litre d'une boisson alcoolique titrant plus de 22 degrés,

soit un litre d'alcool éthylique non dénaturé de 80% vol. et plus,

soit deux litres d'une boisson alcoolique titrant 22 degrés ou moins

Pour rapporter ces boissons alcooliques, vous devez être âgé de 17 ans et plus.



Il y a en plus un système "d'assortiment" pour le tabac et l'alcool depuis les autres pays (exemple on prend la moité de la limite en tabac on pourrait prendre 1,5 la limite en alcool si j'ai bien compris le site)
matete
2006-08-11 21:45:17 UTC
JGL a le prospectus qu'on te donne quand tu achètes de l'alcool dans un pays européen et que tu dois traverser la frontière...

CROIS LE
2006-08-11 14:22:21 UTC
Site officiel:



Pour les touristes venant d'un pays membre de l'UE:



«Tabac et alcool



Toutefois, des règles spéciales s'appliquent aux marchandises soumises aux accises, telles que les boissons alcoolisées et les produits du tabac. Si un particulier achète de tels produits dans un État membre et les emporte dans un autre, le principe selon lequel aucune accise n'est due dans l'État membre de destination s'applique seulement si les marchandises sont



* destinées à l'usage personnel du voyageur ou de sa famille et

* transportées par ses propres soins.



Pour déterminer si ces produits sont destinés à l'usage personnel du voyageur, les États membres doivent tenir compte de tous les éléments pertinents. Il s'agit notamment des éléments suivants:



* le statut commercial et les motifs du détenteur des produits;

* le lieu où ces produits se trouvent ou, le cas échéant, le mode de transport utilisé;

* tout document relatif à ces produits;

* la nature des produits;

* la quantité de ces produits.



S'agissant du dernier élément, les États membres peuvent fixer des niveaux indicatifs, comme élément de preuve seulement, qui ne peuvent pas être inférieurs aux quantités suivantes:

a) Produits du tabac



* 800 cigarettes

* 400 cigarillos (cigares d'un poids maximal de 3 grammes par pièce)

* 200 cigares

* 1 kg de tabac à fumer



b) Boissons alcoolisées



* 10 litres de boissons spiritueuses

* 20 litres de produits intermédiaires

* 90 litres de vin (dont 60 litres de vin mousseux au maximum)

* 110 litres de bière »



Les limites sont différentes pour les voyageurs venant des pays devenus récemment membres. Voir le lien en bas.



Les limites des pays non-membres (tels que la Suisse, le Norvège, l'Andorre, le Saint-Marin, le Liechtenstein . . .):



Cigarettes 200 ou

Cigarillos 100 ou

Cigares 50 ou

Tabac 250g

Vin (plat) 2 litres

Whiskey > 22% volume) 1 litre ou

Vin fortifié ou pétillant; autres liqueurs 2 litres
hammadimo
2006-08-11 14:19:47 UTC
N'écoutez pas bat J.



A volonté je vous dis. lol. En plus c'est le weekend ...... prolongé en plus. Le Trésor Public est au ange : plein de taxes qu'il va mettre dans ses tiroirs. lol



Même les douaniers en consomment alors ?
Sam
2006-08-11 14:17:18 UTC
2 cartouche et 2 bouteille jpense
kipudukukaka
2006-08-11 14:16:20 UTC
200 cigarettes par personne voyageant (1 cartouche) et 2L d'alcool pur (soit env. 4 btles de rhum de 1L). En général ils sont tolérants sur les dépassements s'ils sentent que ce n'est pas pour le bizness. Si tu reviens d'Espagne avec 20 cartouches de marque différentes dans ton coffre et une caisse de ricard, ça sent la revente... Mais si tu profites de revenir de Martinique avec 3 cartouches de la même marque et 5 litres de Rhum (Clément, St James ou La Mauny, je recommande), ils s'en foutent.



Bon voyage !
Zigo 214
2006-08-11 14:15:09 UTC
quelle douane? de toute façons les 2 sont mauvais pour la santé
superboy2355
2006-08-11 14:12:48 UTC
sa dépend si c'est importé de l'europe ou pas mais c'est deux cartouche de clope maximum et l'alcool je sais pas j'ai arreter depuis peu.
Yves
2006-08-11 14:17:02 UTC
cigarettes : 3 cartouches

alcool : 0.5g/l
2006-08-11 14:11:28 UTC
trop peu


Ce contenu a été initialement publié sur Y! Answers, un site Web de questions-réponses qui a fermé ses portes en 2021.
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